Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020
Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020
Convention de Partenariat
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni
Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS
Désignation du délégué élu au sein du cnas
Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres
Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission spéciale de la conférence de l'entente intercommunale pour la gestion de l'école Jean de la Fontaine et du centre de loisirs Villeparc
Désignation d'un correspondant défense
Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop
Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour
Approbation du compte de gestion 2019
Adoption du compte administratif 2019
Affectation du résultat 2019
Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020
Rapport d'orientations budgétaires 2020
Indemnités versées aux élus
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Budget primitif 2020
Autorisations de programme et crédits de paiement 2020
AP-CP
Modalités d'application du quotient familial
Fixation des tarifs et redevances
Grille tarifaire
Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie
Annexe 1 : commerçants du marché
Annexe 2 : locaux commerciaux
Annexe 3 : redevance
Subvention au CCAS
Créances éteintes
Dissolution du SIAC
Répartition des actifs
Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques
Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués
Fixation des majorations d'indemnités de fonction
Indemnité des frais de représentation du maire
Création d'un emploi placier du marché
Droit à la formation des élus
Règlement formation élus
Prime exceptionnelle
Convention de partenariat entre EFS et Maurepas
Prise en charge partielle du coût de désamientage
Cession foncière - Réalisation d'une RSS
Plan de situation
Avis des domaines
Annexe avis des domaines
Dénomination chemin
Plan dénomination
Attribution subventions associations
Annexe subventions associations
Attribution subvention comité de jumelage
Attribution subvention unc
Attribution subvention bcm
